L’OCRI dévoile ses priorités

L’Organisme canadien de réglementation des investissements (OCRI) entend aller de l’avant dès sa première année sur son mandat réglementaire.

Le nouveau régulateur, chargé de surveiller les courtiers en placement et les courtiers en épargne collective, vient de dévoiler ses priorités pour son premier exercice. Et la conformité est au cœur de ses travaux.

L’OCRI publiera la version définitive d’un rapport élaboré avec les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) sur l’examen des réformes axées sur le client.

Dans le cadre de son mandat de protéger les investisseurs et d’assurer l’intégrité des marchés, l’OCRI fera ses premiers pas au Québec. Et là non plus, il n’entend pas perdre de temps.

Le régulateur commencera « à planifier l’exercice de ses pouvoirs au Québec en ce qui concerne les inspections de la conformité des courtiers en épargne collective », précise le régulateur par communiqué.

L’OCRI cherchera aussi à « obtenir la délégation nécessaire pour pouvoir commencer à planifier l’exercice des pouvoirs au Québec en ce qui concerne l’inscription des représentants de courtier en épargne collective ».

Cette année, l’OCRI fournira à ses membres et aux investisseurs « une formation et des lignes directrices sur les principales exigences en matière de protection des investisseurs dans plusieurs domaines, dont le traitement des plaintes, la désignation d’une personne de confiance et la détermination du profil de risque du client. »

Quant aux investisseurs, l’OCRI affirme vouloir les consulter afin d’obtenir des données sur leurs expériences et leurs résultats. Une procédure centralisée sera mise au point afin de recueillir les plaintes des investisseurs.

Le premier exercice annuel de l’OCRI verra également le nouveau régulateur « consulter toutes les parties prenantes pour recueillir des points de vue qui serviront à élaborer la mission, la vision et les valeurs du nouvel organisme », fait-il savoir.

L’OCRI est le nouvel organisme d’autoréglementation issu de la fusion de l’Association canadienne des courtiers de fonds mutuels (ACFM) et de l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM).