MRCC 2 : l’OCRCVM aura les conseillers à l’œil

L’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (OCRCVM) entend se concentrer sur l’application du MRCC 2 en 2016, démontre son Rapport annuel sur les priorités en matière de conformité.

L’organisme y indique qu’il portera une attention particulière aux nouvelles obligations sur la transmission de rapports aux clients devant être mises en place dans le cadre de la deuxième phase du Modèle de relation client-conseiller (MRCC).

Afin de s’en assurer, les inspections de l’OCRCVM en 2016 seront notamment axées sur :

• La déclaration de certaines positions détenues hors compte au nom de clients;
• La production de rapports annuels sur le rendement des comptes;
• La production de rapports annuels sur les honoraires et les frais.

MIEUX CONNAÎTRE LES CLIENTS

Le MRCC 2 ne sera toutefois pas le seul cheval de bataille de l’OCRCVM en 2016 au chapitre de la conformité. L’obligation de connaître son client et les obligations liées à la convenance restent des priorités. Et pour cause. En 2015, près de la moitié des poursuites entamées par l’OCRCVM contre des inscrits portaient sur des manquements à la convenance.

Ces problèmes ont également été soulevés lors de groupes de discussion avec des investisseurs et par un projet d’évaluation mystère réalisé en 2015. Ils surviennent notamment lorsque les modèles d’entreprises utilisés par les courtiers adoptent de nouveaux outils en ligne ou des portefeuilles modèles.

L’OCRCVM précise qu’elle continuera d’employer son approche fondée sur le risque, laquelle pousse les équipes d’inspection à se concentrer sur les aspects d’une pratique présentant les risques les plus élevés.