Amendes de $1,16 million à Valeurs mobilières HSBC

(31-08-05)La firme de courtage s’est livrée à des activitésde synchronisation de marché entre janvier et juillet 2002, au détrimentde ses clients. Ces pratiques potentiellement préjudiciables lui valent,de la part de l’ACCOVAM, des amendes et des frais totalisant $1,16 million.

L’arbitrage de la valeur liquidative contre le marché(market timing,en anglais)peut avoir des conséquences adverses pour les porteurs departs de fonds communs. En effet, explique l’ACCOVAM, elle dilue la valeurdes parts : l’opérateur achète et vend fréquemment,et profite ainsi des inefficacités qui se créent dans l’établissementdes prix.

Durant la période visée par la décision, HSBC a exécutéenviron 800 opérations portant sur 14 fonds de six sociétésde fonds communs.

HSBC a reconnu avoir commis plusieurs contraventions aux statuts et règlementsde l’ACCOVAM. Elle a formé un comité interne chargéde trouver des moyens de reconnaître et de traiter les nouveaux enjeuxdans le secteur des valeurs mobilières. HSBC remettra le rapport de cecomité dans les six mois suivant l’approbation de l’entente de règlement.