BMO Nesbitt Burns écope de 300 000 $ d’amendes

De 2003 à 2005, le courtier BMONesbitt Burns a participé à la production de documentation commerciale qui «n’exposait pas honnêtement les risques éventuels» du fonds alternatif Olympus UnivestII, rapporte l’Organisme canadien de réglementation du commerce des valeurs mobilières (ORCVM).

Cette infraction au règlement de l’ORCVM (l’ACCOVAM à l’époque) lui vaut une amende de 200000$. Le fonds Olympus Univest, rappelons-le, était une créature du Groupe Financier Norshield, qui a fait faillite en2005. Les investisseurs ont perdu plus de 130millions de dollars dans cette affaire douteuse d’investissements off-shore. L’Industrielle Alliance, la Caisse de retraite de la Ville de Sherbrooke et la Fondation Chagnon figuraient au nombre des malheureux.

De plus, BMONesbitt Burns a utilisé cette documentation commerciale sans avoir reçu au préalable l’approbation d’un associé, d’un administrateur, d’un dirigeant ou d’un directeur de succursale. Il s’agit d’une autre contravention pénalisée à hauteur de 50000$.

Enfin, le courtier doit payer une somme supplémentaire de 50000$ pour avoir omis d’élaborer des politiques et des procédures écrites appropriées relativement à l’examen et à la supervision de cette documentation litigieuse.

Il s’est également engagé à assumer des frais d’enquête de 20000$.