Charité bien ordonnée…

Il est possible depuis quelques années de donner nos titres en portefeuille à l’organisme de charité dûment accrédité de notre choix et d’être ainsi exonéré des impôts à payer sur le gain en capital, autrement réalisable.

Cette façon de faire constitue un élément de planification intéressant pour un certain segment de la population d’épargnants de plus en plus fortunés. En effet, il peut être, dans certaines conditions, plus avantageux de donner nos titres que de simplement en disposer.

Prenons l’exemple de l’épargnant qui détient un placement de 50 000 $ en valeur marchande de mai 2015 en actions de la Banque Royale du Canada (RY), placement qu’il a réalisé en mai 2000 au coût total de 12 000 $. Présumons aussi que la situation fiscale de ce contribuable lui permet d’avoir accès aux bénéfices d’un don de 50 000 $. Un pareil don en nature lui procurera donc des crédits d’impôt de 26 140 $ et lui évite d’être taxé sur le gain de 38 000 $ qu’aurait matérialisé la disposition classique de ces titres.

Un don de 12 000 $ génère un bénéfice de 26 140 $… Pas si appauvrissant pour un acte de philanthropie ! Qu’en est-il si on compare maintenant avec la simple aliénation du même bien ?

Dans ce cas particulier, nous présumons que le contribuable est assujetti au taux d’imposition marginal maximum. La valeur des titres vendus est de 50 000 $; on en soustrait le prix de 12 000 $ pour obtenir un gain de 38 000 $, celui-ci taxable à 50 %, donc : 19 000 $ à taxer au taux marginal de 50 % et on obtient 9 500 $ d’impôts à payer. Le résultat net, au final, s’élève à 40 500 $. Le placement initial de 12 000 $ génère donc un bénéfice de 28 500 $, dans ce cas légèrement plus favorable que le don en nature, qui ne génère que 26 140 $.

Plusieurs épargnants qui ont appliqué le principe de l’achat-détention à long terme (buy and hold), suggéré par certains conseillers bien avisés il y a plusieurs années, sont susceptibles de se retrouver dans une situation semblable. Il n’est en effet pas si rare de rencontrer des investisseurs qui ont en portefeuille des actions de la Banque Royale dont le coût unitaire est inférieur à 20 $. En pareil cas, et en considérant une valeur au marché supérieure à 80 $, un exercice de planification s’impose.

Qu’en est-il maintenant des parts de fonds communs de placement ? Quoiqu’il soit plus rare de constater des écarts aussi importants entre la valeur marchande et le coût de chaque part, cette opération est tout aussi possible. Au sujet de la mécanique derrière ce type de don, la plupart des organisations sérieuses sont dotées des capacités de les recevoir. Il s’agit d’en explorer la possibilité avec l’organisme de son choix.

Sylvain B. Tremblay

Sylvain B. Tremblay, Adm.A., Pl. Fin., est vice-président, Gestion privée à Optimum Gestion de placements inc.

• Ce texte est paru dans l’édition d‘octobre 2015 de Conseiller. Il est aussi disponible en format PDF. Vous pouvez également consulter l’ensemble du numéro sur notre site Web.