Francis Rosso et Me Gilles Gareau réagissent aux allégations de l’AMF

(12-07-06)Le conseiller Francis Rosso a réagi calmement mais fermement aux propos tenus à son endroit par l’Autorité des marchés financiers(AMF)lors de l’audition sur l’autorisation du recours collectif présentée les 6 et 7 juillet derniers.

Francis Rosso, qui est à l’origine de cette poursuite menée par les représentants en marge du scandale Norbourg, ne nie pas qu’il ait reçu 40000 $ de la part du Groupe Norbourg. Mais il se montre peu loquace sur le contenu du contrat qui le lie à l’ex-entreprise de Vincent Lacroix.

Selon l’AMF, cette somme lui aurait été versée afin qu’il transfère sa clientèle chez Norbourg. Francis Rosso réfute cette allégation. Que dit le contrat alors? «Demandez à l’AMF qu’elle vous en envoie une copie. Vous verrez le contenu. Dès le mois de février, j’ai été questionné par l’AMF à ce sujet. Elle n’a pas jugé nécessaire de faire un suivi. Maintenant que j’exerce un recours au nom des représentants, l’AMF décide de faire un suivi et m’accuse de travailler pour Vincent Lacroix. C’est ridicule», a déclaré Francis Rosso.

De plus, l’AMF a écrit dans un communiqué: «Certains représentants, dont M. Rosso, se seraient donc enrichis aux dépens des investisseurs floués.» Le principal intéressé réplique que si des conseillers se sont enrichis de cette manière, «c’est pareil pour la Caisse de dépôt, non?»

Par ailleurs, Francis Rosso trouve curieux que l’audition ait eu lieu si rapidement. La demande a été déposée le 16 mai dernier, et le juge Jean-Yves Lalonde a convoqué les parties le 6 juillet, soit à peine une quarantaine de jours plus tard. M^e Gilles Gareau, qui représente les conseillers dans ce recours collectif, se dit «étonné mais heureux» que cela se passe si vite. «Depuis que je pratique, c’est la première fois que ça m’arrive. On peut expliquer cela par le fait que c’est un dossier qui a déjà été entendu dans le recours mené par les investisseurs. Peut-être aussi que le juge Lalonde avait des disponibilités rapprochées.» Il indique que la diligence dans les procédures dépend souvent des juges qui y sont assignés. «Certains mettent de la pression pour que ça bouge, d’autres laissent les avocats de la défense exercer le maximum de mesures dilatoires.»

Dans son attaque contre Francis Rosso, l’AMF «trouve assez surprenant que Vincent Lacroix ne soit pas poursuivi dans le recours présenté par M. Rosso». M^e Gareau réplique: «Ça me fait rire quand j’entends ces propos de l’AMF. Poursuivre Vincent Lacroix, c’est juridiquement impossible parce qu’il est en faillite. On ne peut pas poursuivre un failli.»

Selon lui, le «plus gros fautif» dans l’affaire Norbourg, c’est l’AMF. «Elle avait le pouvoir et le devoir de s’assurer de l’intégrité des intervenants du marché. Entre 2003 et 2005, l’AMF a mené trois inspections professionnelles du Groupe Norbourg. Une par année! Pas une seule fois s’est-elle donnée la peine de vérifier les comptes en fidéicommis, alors qu’il y a des règlements spécifiques à ce sujet.» Si l’AMF avait procédé à ces vérifications, continue-t-il, elle se serait aperçue dès l’an 2000 qu’il y avait un problème entre Northern Trust, le gardien des valeurs, et Norbourg.

Au cours de l’audition, le juge Lalonde a laissé entendre qu’il rendrait une décision en septembre pour faire savoir s’il autoriserait le recours collectif des représentants.