Scandale Norbourg : l’AMF réclame plus de 31 millions de dollars à 14 conseillers

L’Autorité des marchés financiers (AMF) veut renflouer le Fonds d’indemnisation des services financiers mis à sec par le scandale Norbourg en réclamant plus de 31 millions de dollars à 14 conseillers et trois cabinets qui ont trempé dans cette affaire.

Outre Vincent Lacroix, les individus visés par le recours de l’AMF sont Stéphane Bourque, François Cameron, Larry Davidson, Jules Dionne, Richard Duchesneau, Robert Duval, René Joubert, Alain Langlois, Denis Lemieux, Martial Lupien, Jean-François Pilon, Denis Robitaille et Claude St-Amand.

Selon Christian Barrette, responsable des communications à l’AMF, Stéphane Bourque, Larry Davidson, Richard Duchesneau, René Joubert et Denis Lemieux sont encore inscrits à l’AMF. « Ce n’est pas à nous de les sanctionner pour d’éventuelles infractions à la déontologie. Ce travail revient à la Chambre de la sécurité financière », a précisé Christian Barrette.

Les cabinets Norbourg Groupe Financier, Groupe Futur et Norbourg Capital font également partie de la liste.

L’AMF affirme que les représentants en question « ont engagé leur responsabilité professionnelle en acceptant divers incitatifs et en favorisant ainsi leur intérêt personnel au détriment de celui de leurs clients lors de l’offre des fonds Norbourg ». Ces représentants auraient notamment touché, à un moment ou à un autre, des avantages ou des « sommes d’argent inexpliquées et parfois substantielles », en plus de leur rémunération habituelle ou de la vente de leurs actifs.

Au moment de mettre en ligne, Christian Barrette n’était pas en mesure de quantifier ce que l’AMF entend par « sommes substantielles ». Cependant, il s’agissait de bonis, de prêts et d’autres gratifications.

Le recours de l’AMF est prévu par la Loi sur la distribution de produits et services financiers. Son objectif consiste à récupérer, auprès des personnes responsables, la totalité ou une partie des sommes versées aux 886 investisseurs indemnisés. « Le cas échéant, les sommes récupérées iront au Fonds d’indemnisation des services financiers », a indiqué l’AMF.

L’expression « cas échéant » est judicieusement choisie. En effet, un simple calcul nous indique que chacun des 14 représentants et des trois cabinets visés par le recours devrait verser plus de 1,8 million de dollars à l’AMF. Compte tenu de la faillite personnelle de Vincent Lacroix et de la fermeture des trois cabinets, on peut se demander combien d’argent l’AMF espère réellement récupérer dans cette opération.